Mentions légales
À compléter avant la mise en ligne : chaque information surlignée doit être remplie.
Conformément à l'article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur de ce site.
Éditeur
- Nom commercial
- Artisan Visible
- Entrepreneur
- [À REMPLIR : nom et prénom, suivis de « EI »]
- Forme
- Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- Adresse
- [À REMPLIR : adresse de l'entreprise déclarée au guichet unique]
- Téléphone
- 07 82 65 22 72
- artisanvisible27@gmail.com
- SIRET
- [À REMPLIR : numéro SIRET]
- Immatriculation
- [À REMPLIR : immatriculée au Registre national des entreprises (RNE) sous le n° …]
- TVA
- TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Directeur de la publication
- [À REMPLIR : nom et prénom]
Hébergeur
- Nom
- [À REMPLIR : nom de l'hébergeur choisi (par exemple Cloudflare, Inc.)]
- Adresse
- [À REMPLIR : adresse de l'hébergeur, à recopier depuis ses conditions]
- Téléphone
- [À REMPLIR : téléphone de l'hébergeur]
Propriété intellectuelle
Les textes, images et le logo de ce site appartiennent à Artisan Visible, sauf mention contraire. Les sites présentés dans la partie « Exemples » sont des sites de démonstration : les entreprises qui y figurent sont fictives. La police de caractères Plus Jakarta Sans est utilisée sous licence SIL Open Font License.
Données personnelles et cookies
Ce site ne dépose aucun cookie et ne charge aucun service tiers. Le traitement des informations envoyées par le formulaire est décrit dans la politique de confidentialité.